Conseil Municipal du 05 juillet 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2010-156APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUIN 2010. - Délibération - (sans annexe)
2010-157TROUSSIER : CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE DES ESPACES PUBLICS. - Délibération - (sans annexe)
2010-158CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE NAUTIQUE AU CENTRE SPORTIF ST EXUPERY - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX. - Délibération - (sans annexe)
2010-159289 RUE RONCEVAUX : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL VILLE/M. BONNARD (CALADE PETANQUE). - Délibération - (sans annexe)
2010-160AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA PAIX, DES JARDINS DE L'HOTEL DE VILLE ET DU BD JEAN JAURES : APPROBATION DU PROJET. - Délibération - (sans annexe)
2010-161SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION COURTE ECHELLE. - Délibération - (sans annexe)
2010-162OUVERTURE DOMINICALE DU « POLE EMPLOI RHONE-ALPES ». - Délibération - (sans annexe)
2010-163JUMELAGE COOPERATION AVEC LA VILLE DE KANDI. - Délibération - (sans annexe)
2010-164SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « THEATRE PELE-MELE ». - Délibération - (sans annexe)
2010-165MUSEE PAUL DINI : DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR LA MISE EN PLACE DE L'ENSEIGNEMENT DE L'HISTOIRE DES ARTS. - Délibération - (sans annexe)
2010-166MUSEE PAUL DINI : DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L'EXPOSITION : « SYMBOLISME ET RHONE-ALPES DE PUVIS DE CHAVANNES A FANTIN-LATOUR 1880-1914 ». - Délibération - (sans annexe)
2010-167AMPELOGRAPHIE VERMOREL : CONTRAT DE DEPOT. - Délibération - (sans annexe)
2010-168DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2010-169MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)